ÉDITEUR
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Directeur de la publication : Charles Fonteneau-Tamime
CRÉATION DU SITE INTERNET, DÉVELOPPEMENT, RÉFÉRENCEMENT, HEBERGEMENT
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CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Karl Math
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PROPRIETE
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Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.
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En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site www.karlmath.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Responsable du traitement : Karl Math, représentée par M. Charles Fonteneau-Tamime.
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